Conditions générales d'utilisation

Les présentes CGU définissent les conditions d'accès et d'utilisation du site Hors Programme. Dernière mise à jour : 6 octobre 2026.

1. Objet

Le site Hors Programme est une boutique en ligne de vêtements et accessoires engagés. En naviguant sur le site ou en y effectuant un achat, l'utilisateur accepte les présentes CGU ainsi que les conditions générales de vente.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24 h/24 et 7 j/7, sauf cas de force majeure, difficulté technique ou interruption programmée pour maintenance. Hors Programme ne peut être tenu responsable des interruptions indépendantes de sa volonté.

3. Compte client

La création d'un compte client, lorsqu'elle est proposée, est gratuite et facultative. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'exactitude des informations fournies. Toute utilisation frauduleuse du compte doit être signalée sans délai.

4. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site loyalement et à ne pas :

tenter d'accéder frauduleusement aux systèmes du site ou de ses prestataires ;
extraire ou réutiliser massivement les contenus du site sans autorisation ;
utiliser le site à des fins illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.

Tout manquement permet à Hors Programme de bloquer l'accès au site sans préavis et d'engager des poursuites si nécessaire.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (logo, textes, visuels, slogans, designs des t-shirts) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation sans autorisation écrite préalable est interdite. Le nom « Hors Programme » et son logo ne peuvent être utilisés sans accord préalable.

6. Données personnelles

Les données collectées lors d'une commande (nom, adresse e-mail, adresse de livraison, informations de paiement traitées par Shopify et Stripe) sont utilisées uniquement pour traiter la commande, assurer le service client et, le cas échéant, informer des nouveautés si vous y consentez. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données en nous écrivant par e-mail. Les données de commande sont conservées pendant la durée légale applicable (obligations comptables : 10 ans).

7. Cookies

Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (gestion du panier) ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience et de personnalisation déposés par la plateforme Shopify. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après votre consentement, recueilli via le bandeau prévu à cet effet.

8. Responsabilité

Hors Programme s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions. La responsabilité de Hors Programme ne saurait être engagée pour les dommages indirects résultant de l'utilisation du site.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents, le consommateur conservant la faculté de saisir la juridiction du lieu de son domicile.